Conseils municipaux

14 – Adoption du voeu pour la ligne de métro 19

Délibérations (mises en ligne le 16 mai 2024)

15 – Rattrapage du prorata des amortissements 2023

16 – Contribution 2019 et 2020 à la CCVO3F pour l’office de tourisme

17 – Approbation du Compte de Gestion de la Commune pour l’exercice 2023

18 – Approbation du Compte Administratif de la Commune pour l’exercice 2023

19 – Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la commune

20 – Utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2023

Conseil municipal du 21 mars 2024

5 – Modification des représentants au SIFUREP

Délibérations (mises en ligne le 27 mars 2024)

6 – Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences “Service extérieur des pompes funèbres” et “Crématoriums et sites cinéraires”

7 – Reprise de la compétence “cimetière” et révision statutaire du SIFUREP

8 – Avenant à la convention tripartite de mise à la disposition des collèges des gymnases communaux

9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

10 – Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la Commune

11 – Vote des taux des taxes locales

12 – Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune

13 – Avis sur le projet (PPGDID) Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l’Information du Demandeur de la Communauté de Communes Vallée de l’Oise et des Trois Forêts

Conseil municipal du 08 février 2024

1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibérations (mises en ligne le 13 février 2024)

2 – Débats d’Orientations Budgétaires 2024

3 – Mise à jour du règlement intérieur des bâtiments culturels et infrastructures sportives communales

4 – Modifications des tarifs municipaux dans les cimetières de la ville de Mériel

Procès Verbal

Conseil municipal du 14 décembre 2023

49 – Mise à jour des statuts du SIAVOS

Délibérations (mises en ligne le 19 décembre 2023)

50 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

51 – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale

52 – Convention avec le CIG relative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL

53 – Modification de la délibération concernant l’approbation des modalités de mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal

54 – Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024

55 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2024

Conseil municipal du 16 novembre 2023

44 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibérations (mises en ligne le 20 novembre 2023)

45 – Revalorisation du taux horaire des vacataires

46 – Approbation de l’avenant n°1 du procès-verbal de mise à disposition des réseaux d’assainissement de la commune au SIAVOS

47 – Présentation du rapport d’activités 2022 du SEDIF

48 – Présentation du rapport d’activités 2022 du SIAVOS

Conseil municipal du 28 septembre 2023

31 – Désignation du référent déontologue des élus

Délibérations (mises en ligne le 3 octobre 2023) :

32 – Présentation du rapport d’activité 2022 de TRI-OR

33 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la CCVO3F

34 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

35 – Décision Modificative n°1

36 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

37 – Approbation du Contrat de Mixité Social conclu avec la Préfecture et la CCVO3F

38 – Modification de la dénomination de la Place Jean d’Ormesson en Place du square du Presbytère

39 – Approbation du transfert des activités de la Caisse Des Écoles sur le budget 2024 de la commune

40 – Convention avec le syndicat intercommunal de la piscine de l’Isle-Adam Parmain

41 – Convention avec le centre équestre de Mériel

42 – Convention de participation financière au Festival Jazz au Fil de l’Oise

43 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

Conseil municipal du 29 juin 2023

18 - Recours à l'apprentissage et création d'un poste d'apprenti

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

19 - Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail

20 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 4 logements sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel

21 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 2 logements PLS situés 65 Grande Rue à Mériel

22 - Garantie d'emprunt CDC Habitat concernant 19 logements situés 32-34 avenue de le Gare à Mériel

23 - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique Les Garennes II

24 - Versement d'une subvention à l'association Source Vive dans le cadre du duathlon mériellois

25 - Mise à jour de la charte de vie du pôle Enfance 2023-2024

26 - Révision des tarifs périscolaires 2023-2024

27 - Révision des tarifs pour les manifestations culturelles

28 - Convention de mutualisation des formations PM Méry et Mériel par un moniteur en maniement des armes

29 - Convention de mutualisation PM méry et Mériel en stand de tir agréé

30 - Mise à jour des tarifs des redevances d'occupation du domaine public communal

Conseil municipal du 09 juin 2023

17 - Élection des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection sénatoriale

Délibération (mise en ligne le 5 septembre 2023) :

Conseil municipal du 17 mai 2023

10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre) :

11 - Approbation du Compte de Gestion pour l'exercice 2022

12 - Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2022

13 - Affectation des résultats 2022 au Budget Primitif 2023

14 - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2022

15 - Signature d'un contrat de bail pour l'installation d'une antenne FREE

16 - Approbation du Procés Verbal de mise à disposition des réseaux au SIAVOS

Conseil municipal du 23 mars 2023

6 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

7 - Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023

8 - Vote des taux des taxes locales 2023

9 - Vote du Budget Primitif 2023 de la commune

Conseil municipal du 16 février 2023

1 - Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit de grève dans certains services municipaux

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

2 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023

3 - Garantie d'emprunt pour CDC Habitat concernant les 19 logements situés 32-34 Avenue de la Gare à Mériel

4 -Avance sur subventions à la Caise Des Ecoles

5 - Partenariat pour la mutuelle santé communale