Prochaine séance le jeudi 19 décembre 2024
Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Délibérations mises en ligne le 20 décembre 2024
43 – Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)
44 – Présentation du rapport d’activités 2023 du SIAVOS
46 – Indemnités de fonction aux élus
47 – Ouverture du quart des crédits d’investisement avant le vote du budget 2025
48 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2025
50 – Mise à jour du règlement intérieur des cimetières
51 – Mise à jour des tarifs des cimetières
56 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
57 – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
58 – Approbation des modalités de mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal
59 – Fixation des taux horaires des vacataires
60 – Mise à jour des tarifs de redevances d’occupation du domaine public communal
Conseil Municipal du 10 octobre 2024
Délibérations mises en ligne le 11 octobre 2024
28 – Indemnités de fonction aux élus
29 – Présentation du rapport d’activités 2023 du syndicat TRI OR
31 – Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine au SIFUREP
32 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
34 – Passage de la commune au CFU Compte Financier Unique
35 – Admission de produits irrécouvrables
36 – Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – rattrapge d’amortissements
37 – Adoption du nouveau projet éducatif de territoire (P.E.D.T) pour une durée de 3 ans (2024-2027)
39 – Convention Triennale avec l’Association JAZZ AU FIL DE L’OISE – Avenant n°2 pour l’année 2024
Conseil Municipal du 3 juillet 2024
Délibérations (mises en ligne le 4 juillet 2024)
21 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
22 – Modalités de la prise en charge des formations au titre du CPF
23 – Autorisations Spéciales d’Abscences pouvant être accordées au personnel communal
24 – Mise à jour du règlement de fonctionnement de la Crèche La Souris Verte
Conseil Municipal du 13 mai 2024
Délibérations (mises en ligne le 16 mai 2024)
14 – Adoption du voeu pour la ligne de métro 19
15 – Rattrapage du prorata des amortissements 2023
16 – Contribution 2019 et 2020 à la CCVO3F pour l’office de tourisme
17 – Approbation du Compte de Gestion de la Commune pour l’exercice 2023
18 – Approbation du Compte Administratif de la Commune pour l’exercice 2023
19 – Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la commune
20 – Utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2023
Conseil municipal du 21 mars 2024
Délibérations (mises en ligne le 27 mars 2024)
5 – Modification des représentants au SIFUREP
7 – Reprise de la compétence “cimetière” et révision statutaire du SIFUREP
8 – Avenant à la convention tripartite de mise à la disposition des collèges des gymnases communaux
9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
10 – Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la Commune
11 – Vote des taux des taxes locales
Conseil municipal du 08 février 2024
Délibérations (mises en ligne le 13 février 2024)
1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2 – Débats d’Orientations Budgétaires 2024
4 – Modifications des tarifs municipaux dans les cimetières de la ville de Mériel
Conseil municipal du 14 décembre 2023
Délibérations (mises en ligne le 19 décembre 2023)
49 – Mise à jour des statuts du SIAVOS
50 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
51 – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale
52 – Convention avec le CIG relative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL
54 – Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024
55 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2024
Conseil municipal du 16 novembre 2023
Conseil municipal du 28 septembre 2023
Délibérations (mises en ligne le 3 octobre 2023) :
31 – Désignation du référent déontologue des élus
32 – Présentation du rapport d’activité 2022 de TRI-OR
33 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la CCVO3F
34 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
35 – Décision Modificative n°1
36 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
37 – Approbation du Contrat de Mixité Social conclu avec la Préfecture et la CCVO3F
38 – Modification de la dénomination de la Place Jean d’Ormesson en Place du square du Presbytère
39 – Approbation du transfert des activités de la Caisse Des Écoles sur le budget 2024 de la commune
40 – Convention avec le syndicat intercommunal de la piscine de l’Isle-Adam Parmain
41 – Convention avec le centre équestre de Mériel
42 – Convention de participation financière au Festival Jazz au Fil de l’Oise
43 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Conseil municipal du 29 juin 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
18 - Recours à l'apprentissage et création d'un poste d'apprenti
19 - Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
20 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 4 logements sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel
21 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 2 logements PLS situés 65 Grande Rue à Mériel
22 - Garantie d'emprunt CDC Habitat concernant 19 logements situés 32-34 avenue de le Gare à Mériel
23 - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique Les Garennes II
24 - Versement d'une subvention à l'association Source Vive dans le cadre du duathlon mériellois
25 - Mise à jour de la charte de vie du pôle Enfance 2023-2024
26 - Révision des tarifs périscolaires 2023-2024
27 - Révision des tarifs pour les manifestations culturelles
29 - Convention de mutualisation PM méry et Mériel en stand de tir agréé
30 - Mise à jour des tarifs des redevances d'occupation du domaine public communal
Conseil municipal du 09 juin 2023
Délibération (mise en ligne le 5 septembre 2023) :
17 - Élection des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection sénatoriale
Conseil municipal du 17 mai 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre) :
10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 - Approbation du Compte de Gestion pour l'exercice 2022
12 - Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2022
13 - Affectation des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
14 - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2022
15 - Signature d'un contrat de bail pour l'installation d'une antenne FREE
16 - Approbation du Procés Verbal de mise à disposition des réseaux au SIAVOS
Conseil municipal du 23 mars 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
6 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
7 - Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
8 - Vote des taux des taxes locales 2023
Conseil municipal du 16 février 2023
Conseil municipal du 07 avril 2018
Ordre du Jour
Conseil municipal du 08 février 2018
Ordre du Jour